1. Présentation du site

Éditeur du site :

SELARL OYAT

305 Avenue de la Libération Charles de Gaulle, 33110 Le Bouscat

Téléphone : 05 57 78 15 37

E-mail : contact@cabinetoyat.fr

Directeur de la publication : SELARL OYAT

Contact : contact@cabinetoyat.fr

Le site internet https://www.cabinetoyat.fr (ci-après « le Site ») est la propriété exclusive de la SELARL OYAT.

2. Hébergement

Hébergeur :

OVH

2, rue Kellermann

59100 Roubaix – France

Site web – Téléphone : 1007 (depuis la France)

3. Objet du Site

Le Site a pour objet de présenter les services du Cabinet Dentaire Oyat (ci-après « le Cabinet »), situé 305 Avenue de la Libération Charles de Gaulle, 33110 Le Bouscat, et de fournir des informations à caractère général concernant la santé bucco-dentaire et la pratique dentaire.

Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif et n’ont pas vocation à se substituer à une consultation médicale ou à un examen clinique. Pour toute question relative à votre santé bucco-dentaire, consultez directement un professionnel de santé.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (textes, images, photographies, logos, marques, éléments graphiques, vidéos, etc.) présents sur le Site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Cabinet.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Le Cabinet s’efforce de diffuser des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, le Cabinet ne saurait garantir l’exhaustivité ou la précision de l’ensemble des informations proposées. L’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

En aucun cas, le Cabinet ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, y compris l’indisponibilité, la perte de données ou la présence de virus sur le Site.

6. Données personnelles

Absence de collecte des données personnelles :

Le Cabinet ne collecte ni ne conserve de données patients ni de données utilisateurs via le Site. Aucune donnée de formulaire ou d’inscription n’est enregistrée ni traitée à des fins commerciales ou médicales.

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7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dans la mesure où le Cabinet ne peut exercer un contrôle sur ces ressources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la disponibilité de ces sites et de leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable du Cabinet. Toute demande peut être adressée à contact@cabinetoyat.fr.

8. Droit applicable et juridiction compétente

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9. Mise à jour

Le Cabinet se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment le contenu des présentes mentions légales, notamment afin de se conformer à toute évolution législative, réglementaire ou technologique. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.